Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL MOUTON
MOUTON Michel

Numéro de dépôt :
3275937
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014
MICHEL MOUTON de MOUTON Michel

Présentation de la marque MICHEL MOUTON

Déposée le 16 février 2004 par la société MOUTON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société MOUTON Michel domicilié(e) 2, place de la maison des princes,56620 PONT SCORFF - 56620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 846 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MOUTON domicilié(e) 2 place de la Maison des Princes,56620 PONT SCORFF - 56620 - France.

La marque MICHEL MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL MOUTON est expirée depuis le 16 février 2014.

MOUTON Michel a également déposé les autres marques suivantes : RIDOPUNCTURE , RIDOPUNCTEUR , FRIC , FRIC


MOUTON Michel - 2, place de la maison des princes,56620 PONT SCORFF - 56620 - France - SIREN 313846172


Michel MOUTON - 2 place de la Maison des Princes,56620 PONT SCORFF - 56620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies, médailles. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; bracelets. Statues ou figurines et vaisselles en métaux précieux. Boitiers de montres ; chaînes (bijouterie). Produits de l'imprimerie ; photographie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papiers, cartons, affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus, brochures. Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux, peintures, aquarelles, dessins, instruments de dessin. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, platre, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; commodes ; étagères ; tables, bureaux, fauteuils, sièges, vaisseliers. Objets d'art et statues ou figurines en porcelaine, faience, terre cuite, verre brut ou mi-ouvré. Porcelaines, faiences, bouteilles, verres (récipients). Vetements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vetements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures et gants (habillement). Fourrures (vetements) ; foulards, cravates, chaussettes, sous vetements. Publicité ; notamment : organisation d'expositions à buts commerciaux d'antiquités brocante, ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; location d'espace publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).